Urbanisme PLU

Le projet arrêté

L’élaboration du futur document d’urbanisme intercommunal, intégrant les programmes locaux de l’Habitat et des Déplacements, vient de franchir une étape. Le « projet de PLUi-HD » a été « arrêté » au Conseil Communautaire du 25 novembre 2021. Le document est maintenant consultable en ligne en intégralité.

>> Consulter le « projet de PLUi-HD

Rapport de présentation - tome 1

Rapport de présentation - tome 2

Projet d'aménagement et de développement durable

Orientations d'aménagement et de programmation

Réglement

Zonage bourg

Zonage Général

Annexes Sanitaires

Plan Assainissement

Plan réseau eau potable

Liste des Servitudes d'unité publiques

Plan Servitudes

Zonage assainissement

Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

Avis des Personnes Publiques Associées et consultées

Rapport et conclusions motivées du commissaire-enquêteur

Plan DPU

Programme Local de l'Habitat - Agglopolys

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D’INONDATION (P.P.R.I)

Schéma de Cohérence Territoriale du blésois - SCOT -